Ordonnance Souveraine n° 5.490 du 16 septembre 2015 portant élévations dans l’Ordre de Saint-Charles

  • No. Journal 8243
  • Date of publication 18/09/2015
  • Quality 95.14%
  • Page no. 2353
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont élevés dans l’Ordre de Saint-Charles :
Au grade de GRAND-CROIX :
- S.E. M. Andrea Belluzzi, Capitaine Régent de la République de Saint-Marin ;
- S.E. M. Roberto Venturini, Capitaine Régent de la République de Saint-Marin.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize septembre deux mille quinze.


ALBERT.


Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.
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