Arrêté Municipal n° 2014-860 du 14 mars 2014 portant nomination d’une Femme de Service dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-3046 du 13 octobre 2010 portant nomination et titularisation d’une Femme de Service dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-0394 du 31 janvier 2012 portant nomination d’une Femme de Service dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-0303 du 1er février 2013 portant nomination d’une Femme de Service dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Madame Julie LASJAUNIAS, née HEIN, est nommée dans l’emploi de Femme de Service à la crèche de « Ile aux Bambins » de la Section « Petite Enfance » dépendant du Service d’Actions Sociales, avec effet au 24 mars 2014.
ART. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 14 mars 2014, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 14 mars 2014.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-3046 du 13 octobre 2010 portant nomination et titularisation d’une Femme de Service dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-0394 du 31 janvier 2012 portant nomination d’une Femme de Service dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-0303 du 1er février 2013 portant nomination d’une Femme de Service dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Madame Julie LASJAUNIAS, née HEIN, est nommée dans l’emploi de Femme de Service à la crèche de « Ile aux Bambins » de la Section « Petite Enfance » dépendant du Service d’Actions Sociales, avec effet au 24 mars 2014.
ART. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 14 mars 2014, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 14 mars 2014.
Le Maire,
G. MARSAN.