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RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

  • No. Journal 8687
  • Date of publication 22/03/2024
  • Quality 100%
  • Page no.

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 10‑115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 29 janvier 2024 de l'association dénommée « Heren-Borrel in Monaco Sinds 1977 ».
Cette association, dont le siège est situé au 4, avenue des Citronniers - Le Mirabel 309 à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« de stimuler les relations amicales entre un certain nombre de néerlandophones résidant et/ou travaillant de manière permanente à Monaco ou dans les environs. Les membres se réunissent régulièrement pour échanger tout en dégustant un apéritif (« borrel ») et/ou en partageant un repas. ».

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Version 2018.11.07.14