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RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

  • No. Journal 8363
  • Date of publication 05/01/2018
  • Quality 100%
  • Page no.

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 30 novembre 2017 de l'association dénommée « Église Orthodoxe Russe de Monaco ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 31, avenue Princesse Grace, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - le rassemblement des croyants chrétiens orthodoxes russes (et d'autres nations) de Monaco et des communes limitrophes de Monaco ;
- la pratique des offices et manifestations chrétiennes orthodoxes russes sur le territoire monégasque et dans les communes limitrophes de Monaco ;
- l'organisation et le soutien d’événements liés à des œuvres et actions caritatives ».

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Version 2018.11.07.14