Arrêté Municipal n° 2017-2334 du 14 juin 2017 portant dénomination de l'appontement Jules Soccal.

No. Journal 8335
Date of publication 23/06/2017
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Page no.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 21 janvier 2015 ;
Arrêtons :

Article Premier.

Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire et réuni en séance publique le 21 janvier 2015, l'appontement du « T central » du Port Hercule qui se trouve au droit du Stade Nautique Rainier III et au niveau de la sculpture du « Plongeur » d'Emma de Sigaldi est dénommé « Appontement Jules Soccal ».

Art. 2.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 14 juin 2017, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 14 juin 2017.