Ordonnance Souveraine n° 6.389 du 16 mai 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée.

No. Journal 8330
Date of publication 19/05/2017
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ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.559 du 5 décembre 2011 rendant exécutoire l'Accord monétaire entre l'Union européenne et la Principauté de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 mai 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'article 2 de l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002, modifiée, susvisée, est ainsi modifié :
« Art. 2.
Le montant de l'émission s'élève à 21.751.053,12 €. Elle comprend :
* 493.179 pièces de 0,01 € dont :
-         350.700 pièces de millésime 2001 ;
-         40.000 pièces de millésime 2002 ;
-         14.999 pièces de millésime 2004 ;
-         35.300 pièces de millésime 2005 ;
-         11.180 pièces de millésime 2006 ;
-         8.000 pièces de millésime 2009 ;
-         7.000 pièces de millésime 2011 ;
-         10.000 pièces de millésime 2013 ;
-         8.000 pièces de millésime 2014 ;
-         8.000 pièces de millésime 2017\.
* 539.159 pièces de 0,02 € dont :
-         396.900 pièces de millésime 2001 ;
-         40.000 pièces de millésime 2002 ;
-         14.999 pièces de millésime 2004 ;
-         35.000 pièces de millésime 2005 ;
-         11.260 pièces de millésime 2006 ;
-         8.000 pièces de millésime 2009 ;
-         7.000 pièces de millésime 2011 ;
-         10.000 pièces de millésime 2013 ;
-         8.000 pièces de millésime 2014 ;
-         8.000 pièces de millésime 2017.
* 465.679 pièces de 0,05 € dont :
-         323.500 pièces de millésime 2001 ;
-         40.000 pièces de millésime 2002 ;
-         14.999 pièces de millésime 2004 ;
-         35.000 pièces de millésime 2005 ;
-         11.180 pièces de millésime 2006 ;
-         8.000 pièces de millésime 2009 ;
-         7.000 pièces de millésime 2011 ;
-         10.000 pièces de millésime 2013 ;
-         8.000 pièces de millésime 2014 ;
-         8.000 pièces de millésime 2017\.
* 898.679 pièces de 0,1 € dont :
-         323.500 pièces de millésime 2001 ;
-         407.200 pièces de millésime 2002 ;
-         100.800 pièces de millésime 2003 ;
-         14.999 pièces de millésime 2004 ;
-         11.180 pièces de millésime 2006 ;
-         8.000 pièces de millésime 2009 ;
-         7.000 pièces de millésime 2011 ;
-         10.000 pièces de millésime 2013 ;
-         8.000 pièces de millésime 2014 ;
-         8.000 pièces de millésime 2017.
* 933.079 pièces de 0,2 € dont :
-         389.900 pièces de millésime 2001 ;
-         376.000 pièces de millésime 2002 ;
-         100.000 pièces de millésime 2003 ;
-         14.999 pièces de millésime 2004 ;
-         11.180 pièces de millésime 2006 ;
-         8.000 pièces de millésime 2009 ;
-         7.000 pièces de millésime 2011 ;
-         10.000 pièces de millésime 2013 ;
-         8.000 pièces de millésime 2014 ;
-         8.000 pièces de millésime 2017.
* 854.679 pièces de 0,5 € dont :
-         323.500 pièces de millésime 2001 ;
-         364.000 pièces de millésime 2002 ;
-         100.000 pièces de millésime 2003 ;
-         14.999 pièces de millésime 2004 ;
-         11.180 pièces de millésime 2006 ;
-         8.000 pièces de millésime 2009 ;
-         7.000 pièces de millésime 2011 ;
-         10.000 pièces de millésime 2013 ;
-         8.000 pièces de millésime 2014 ;
-         8.000 pièces de millésime 2017.
* 3.809.551 pièces de 1 € dont :
-         994.600 pièces de millésime 2001 ;
-         512.500 pièces de millésime 2002 ;
-         135.000 pièces de millésime 2003 ;
-         14.999 pièces de millésime 2004 ;
-         11.180 pièces de millésime 2006 ;
-         100.000 pièces de millésime 2007 ;
-         8.000 pièces de millésime 2009 ;
-         7.000 pièces de millésime 2011 ;
-         10.000 pièces de millésime 2013 ;
-         1.008.272 pièces de millésime 2014 ;
-         1.000.000 pièces de millésime 2016 ;
-         8.000 pièces de millésime 2017\.
* 8.599.340 pièces de 2 € dont :
-         923.300 pièces de millésime 2001 ;
-         496.000 pièces de millésime 2002 ;
-         228.000 pièces de millésime 2003 ;
-         14.999 pièces de millésime 2004 ;
-         11.180 pièces de millésime 2006 ;
-         20.001 pièces commémoratives de millésime 2007 ;
-         258.000 pièces de millésime 2009 ;
-         25.000 pièces de millésime 2010 ;
-
147.877 pièces commémoratives de millésime 2011 ;
-         1.039.052 pièces de millésime 2011 ;
-
110.000 pièces commémoratives de millésime 2012 ;
-         1.082.373 pièces de millésime 2012 ;
-         10.000 pièces de millésime 2013 ;
-
1.249.131 pièces commémoratives de millésime 2013 ;
-         780.000 pièces de millésime 2014 ;
-         1.306.782 pièces de millésime 2015 ;
-         10.000 pièces commémoratives de millésime 2015 ;
-         864.645 pièces de millésime 2016 ;
-         15.000 pièces commémoratives de millésime 2016 ;
-         8.000 pièces de millésime 2017. ».
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize mai deux mille dix-sept.

ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.

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