Arrêté Ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants

Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 890 du 1er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ;
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié ;
Vu l’avis du Comité de la Santé Publique en date du 4 mai 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27mai 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont classées comme stupéfiants les substances et préparations mentionnées dans les annexes du présent arrêté.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991, modifié, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le huit juin deux mille quinze.


Le Ministre d’Etat,
M. ROGER.
ANNEXES