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Journal n°7865
du 20 juin 2008
'ordonnance souveraine n° 633 du 10 août 2006 (p. 1123).
Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques (p. 1125).
Ordonnance ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
34, Hambourg, 22085 Allemagne. Né le 4 août 1958, à Damas, Syrie. Nationalité : a) syrienne, b) allemande. Passeport no : 1310636262 (passeport allemand arrivé à expiration le 29 octobre 2005. No d ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-427 du 17 août 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Darkazanli [alias a) Abu Ilyas, b) Abu Ilyas Al Suri, c) Abu Luz]. Adresse : Uhlenhorster Weg 34, Hambourg, 22085 Allemagne. Né le 4 août 1958, à Damas, Syrie. Nationalité : a) syrienne, b) allemande ... Darkazanli [alias a) Abu Ilyas, b) Abu Ilyas Al Suri, c) Abu Luz]. Adresse : Uhlenhorster Weg 34, Hambourg, 22085 Allemagne. Né le 4 août 1958, à Damas, Syrie. Nationalité : a) syrienne, b) allemande ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Damas (Syrie), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les conditions prévues par les articles 5 et ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.175 du 25 juin 2007 portant naturalisation monégasque.
entendu lors de sa séance du 3 octobre 2006 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Madame Nahi KUBAIN, épouse CHAMMA'A, née le 24 juin 1958 à Damas (Syrie), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et ... entendu lors de sa séance du 3 octobre 2006 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Madame Nahi KUBAIN, épouse CHAMMA'A, née le 24 juin 1958 à Damas (Syrie), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et ...
Journal n°7795
du 16 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-65 du 7 février 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte le terrorisme.
juin 1980. Lieu de naissance : Damas, Syrie. Nationalité : britannique. Numéro de passeport : 094629366 (Royaume-Uni)." ... juin 1980. Lieu de naissance : Damas, Syrie. Nationalité : britannique. Numéro de passeport : 094629366 (Royaume-Uni)." ...
Journal n°7795
du 16 février 2007
la rubrique « Personnes physiques » :
«Mohammed Al Ghabra. Adresse : East London, Royaume-Uni. Date de naissance : le 1- juin 1980. Lieu de naissance : Damas, Syrie. Nationalité : britannique. Numéro ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
Gaza, Érythrée, Éthiopie, Géorgie, Inde, Ingouchie (Russie), Iraq, Jordanie, Liban, Sierra Leone, Somalie, Syrie, Tchétchénie (Russie).
b) Numéro d'identification "US Federal Employer Identification ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-479 du 14 septembre 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
, Ethiopie, Géorgie, Inde, Ingouchie (Russie), Iraq, Jordanie, Liban, Sierra Leone, Somalie, Syrie, Tchétchénie (Russie).
b) Numéro d'identification "US Federal Employer Identification Number" : 36 ... , Ethiopie, Géorgie, Inde, Ingouchie (Russie), Iraq, Jordanie, Liban, Sierra Leone, Somalie, Syrie, Tchétchénie (Russie).
b) Numéro d'identification "US Federal Employer Identification Number" : 36 ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-119 du 23 février 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
bande de Gaza, Erythrée, Ethiopie, Géorgie, Inde, Ingouchie (Russie), Iraq, Jordanie, Liban, Sierra Leone, Somalie, Syrie, Tchétchénie (Russie) et b) USA.
b) Numéro d'identification "US Federal ... bande de Gaza, Erythrée, Ethiopie, Géorgie, Inde, Ingouchie (Russie), Iraq, Jordanie, Liban, Sierra Leone, Somalie, Syrie, Tchétchénie (Russie) et b) USA.
b) Numéro d'identification "US Federal ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
CENT QUARANTE-NEUVIÈME ANNÉE - N° 7.745 - Le numéro 1,65 €
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JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone : 93...
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Journal n°7703
du 13 mai 2005
Syrie :
« Your Royal Highness,
It was with profound sorrow that we received the
sad news of the passing away of Your beloved and
respected Father His Royal Highness Prince Rainier.
At this time ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Messages de condoléances reçus à la suite du décès du Prince Rainier III.
-Sabah. "
Le Président de la République Arabe de Syrie :
" Your Royal Highness,
It was with profound sorrow that we received the sad news of the passing away of Your beloved and respected Father His Royal ... -Sabah. "
Le Président de la République Arabe de Syrie :
" Your Royal Highness,
It was with profound sorrow that we received the sad news of the passing away of Your beloved and respected Father His Royal ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
CENT QUARANTE-HUITIÈME ANNÉE - N° 7.694 - Le numéro 1,60 €
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DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
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Journal n°7694
du 11 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-125 du 3 mars 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
en 1974, aux environs de Damas, en Syrie. Nationalité : syrienne. Passeport n° : a) 3 936 712 ; b) 11 012 ". ... en 1974, aux environs de Damas, en Syrie. Nationalité : syrienne. Passeport n° : a) 3 936 712 ; b) 11 012 ". ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Secrétaire d'État : R. NOVELLA.
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 23 octobre 2003 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Bassam ABOUKHATER, né le 30 octobre 1961 à Damas (Syrie ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.104 du 18 décembre 2003
portant naturalisations monégasques.
entendu lors de sa séance du 23 octobre 2003 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Bassam ABOUKHATER, né le 30 octobre 1961 à Damas (Syrie), et la Dame Mona BOULOS, son épouse, née le 18 avril 1965 ... entendu lors de sa séance du 23 octobre 2003 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Bassam ABOUKHATER, né le 30 octobre 1961 à Damas (Syrie), et la Dame Mona BOULOS, son épouse, née le 18 avril 1965 ...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-380 du 3 juillet 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434
du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002
relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte le terrorisme.
; né le 4.8.1958, à Alep, en Syrie ; passeport numéro 1310636262 (Allemagne)", sous la rubrique "Personnes physiques" est remplacée par le texte suivant :
"Mamoun DARKAZANLI [alias a) Abu Ilyas ... ; né le 4.8.1958, à Alep, en Syrie ; passeport numéro 1310636262 (Allemagne)", sous la rubrique "Personnes physiques" est remplacée par le texte suivant :
"Mamoun DARKAZANLI [alias a) Abu Ilyas ...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
: CHRTRK70C31Z352U. Information complémentaire : le nom de sa mère : Charaabi Hedia".
8) La mention "DARKAZANLI, Mamoun, Uhenhorser Weg 34, Haburg, 2085 Allemagne ; né le 4.8.1958, à Alep, en Syrie ...
Journal n°7571
du 1 novembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
civilisations "La Syrie, berceau de civilisations", par Jacques Zacharie, Historien d'art, spécialiste du Proche - Orient.
le 8 novembre, à 18 h 30,
Conférence organisée par l'Association Amorc Monoecis sur ... civilisations "La Syrie, berceau de civilisations", par Jacques Zacharie, Historien d'art, spécialiste du Proche - Orient.
le 8 novembre, à 18 h 30,
Conférence organisée par l'Association Amorc Monoecis sur ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
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JOURNAL DE MONACO
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DIRECTION - REDACflON - ADMINISTRATION MIf4.11STERE D'ETAT - Place de ta Visitatio...
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DIRECTION - REDACflON - ADMINISTRATION MIf4.11STERE D'ETAT - Place de ta Visitatio...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Annexe I à l'Arrêté Ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application
de l'Ordonnance Souveraine n ° 15.321 du 8 avril 2002 relative
aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
, Belgique ; Darvingasse 1/2/58-60, Vienne, Autriche ; Tunisie né le 21.1.1963 à Safais (Sfax), Tunisie
Darkazanli, Mamoun, Uhlenhorster Weg 34, 22085 Hamburg, Allemagne ; né le 4.8.1958 à Alep, Syrie ... , Belgique ; Darvingasse 1/2/58-60, Vienne, Autriche ; Tunisie né le 21.1.1963 à Safais (Sfax), Tunisie
Darkazanli, Mamoun, Uhlenhorster Weg 34, 22085 Hamburg, Allemagne ; né le 4.8.1958 à Alep, Syrie ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n ° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
; né le 4.8.1958 à Alep, Syrie ; Passeport n° 1310636262 (Allemagne)
Daud, Mohammad (attaché administratif, "ambassade" des Taliban, Islamabad)
Delawar, Shahabuddin, Maulavi ...
Daud, Mohammad (attaché administratif, "ambassade" des Taliban, Islamabad)
Delawar, Shahabuddin, Maulavi ...
Journal n°7046
du 9 octobre 1992
CENT TRENTE-C1NQUIEME ANNEE No 7.046 - Le numéro 6,80 F VENDREDI 9 OCTOBRE 1992
JOURNAL DE MONACO
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SERVI C,FS D ° : -
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JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D...
JOURNAL DE MONACO
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SERVI C,FS D ° : -
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DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D...
Journal n°7045
du 2 octobre 1992
SALAMIEH (Syrie), de nationalité syrienne, sans domicile ni résidence. connus, a été cité â comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 20 octobre 1992, à 9 heures du ...
Journal n°7031
du 26 juin 1992
CFNT TRENTE-CINQUIENAE ANNÉE. N° 7.031 - Le numéro 6,80 F VENDREDI 26 JUIN 1992
JOURNAL DE MON
Bulletin Officiel de la Principa
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI ‘,(:'
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iiCESIYARCHIVES CENTRALES
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATI...
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Bulletin Officiel de la Principa
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iiCESIYARCHIVES CENTRALES
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATI...
Annexes 1989
du 31 décembre 1989
ANNEXE
AU
JOURNAL DE MONACO
Pubtication N°129
J.O.M. du 21/01/89 N°6853 001
Pubtication N° 130
J.O.M. du 28/04/89 N°6866 031
Cahiek du eha&ges pouk ta conceion du Se&vLce PubUc du nettoiement du va..es publiques et de ea cottecte des okduku ménagék...
AU
JOURNAL DE MONACO
Pubtication N°129
J.O.M. du 21/01/89 N°6853 001
Pubtication N° 130
J.O.M. du 28/04/89 N°6866 031
Cahiek du eha&ges pouk ta conceion du Se&vLce PubUc du nettoiement du va..es publiques et de ea cottecte des okduku ménagék...
Journal n°6878
du 21 juillet 1989
, Ter- 8
res Australes et Antarctiques Françaises
Alaska (1), Australie (I), Groënland (2), Israël,
Jordanie, Liban, Syrie, Vanuatu (République 9
du), Wallis-et-Futuna, Zaïre (1)
Autres ...
Journal n°6830
du 19 août 1988
CENT TRENTE-ET-UN1EME ANNEE — No 6.830 - Le Numéro 5,20 F VENDREDI 19 AOÛT 1988
JOURNAL DE MONAC
Bulletin Officiel de la Principauté
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Journal n°6764
du 15 mai 1987
CENT TRENTIEME ANNEE N° 6.764 - Le Numéro 4,90 F VENDREDI 15 MAI 1987
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Journal n°6703
du 14 mars 1986
, Mauritanie, Niger, Sénégal,
Tchad, Togo 7
Nouvelle Calédonie, Polynésie française . 8
Alaska (1), Australie (1), Groënland (2), Israël, Jordanie, Liban, Syrie, Vanuatu (Rép.
du), Wallis et Futuna ...
Journal n°6661
du 24 mai 1985
République Fédéraleld'Allemagne, l'Egypte, la Roumanie, la Suisse, la Syrie, la Turquie, la Tunisie, la Yougoslavie et, bien sûr, Monaco font partie de cette organisation dont le Secrétaire général est le Cdt ...
Journal n°6629
du 12 octobre 1984
CENT VINGT SEPTIEME ANNEE N° 6.629 Le Numéro 4 F VENDREDI 12 OCTOBRE 1984
JOURNAL DE MONACO
Bulletin. Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - RÉDACTION - ADMINISTRATION MINISTÈRE D'ÉTAT - Télephone 30-19-21 Compte Chèque Posta...
JOURNAL DE MONACO
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JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - RÉDACTION - ADMINISTRATION MINISTÈRE D'ÉTAT - Télephone 30-19-21 Compte Chèque Posta...
Journal n°6595
du 17 février 1984
CENT VINGT SEPT1EME ANNEE — N° 6.595 Le Numéro 4 F
VENDREDI 17 FEVRIER 1984
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION • RÉDACTION - ADMINISTRATION MINISTÈRE D'ÉTAT - Têt phone 30-19-21 Compte Chèq...
VENDREDI 17 FEVRIER 1984
JOURNAL DE MONACO
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JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION • RÉDACTION - ADMINISTRATION MINISTÈRE D'ÉTAT - Têt phone 30-19-21 Compte Chèq...
Journal n°6486
du 15 janvier 1982
,5
Quatar 1,9
Ras-El-Kaïhrnah 1,5
Réunion 3 6
St. Pierre et Miquelon 3 6
Sénégal 1,9
Singapour 1,5
Syrie 1,9
Sud-Africaine (République) ..... 1,5
Thaïlande 1,5
Togo ...
Journal n°6379
du 28 décembre 1979
CENT VINGT DEUXIÈME ANNÉE — N° 6.379 Le Numéro 1,70 VENDREDI 28 DECEMBRE 1979
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 65,00 F
ÉTRANGER : 78,00 F<...
JOURNAL DE MONACO
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ABONNEMENTS : UN AN
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 65,00 F
ÉTRANGER : 78,00 F<...
Journal n°6378
du 21 décembre 1979
Norvège, le Pakistan, les Pays-Bas, le Pérou, la Pologne, le Portugal, là Roumanie, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande, le. Soudan, la Suède, la Suisse, la Syrie, la Tchécoslovaquie, la Tunisie ...
Journal n°6278
du 20 janvier 1978
CENT VINGT ET UNiÈmE ANNÉE —N° 6.278 Le Numéro 1,50 VENDREDI 20 JANVIER 1978
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
Al3ONNEMEMTS : UN AN DIRECTION — RÉDACTION
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUT...
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
Al3ONNEMEMTS : UN AN DIRECTION — RÉDACTION
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUT...
Journal n°6241
du 6 mai 1977
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Le N &née° 1;90
VENDREDI &MAI 1977.
Bulletin Officiel scie la P.,rincipauté
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VENDREDI &MAI 1977.
Bulletin Officiel scie la P.,rincipauté
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Journal n°6112
du 15 novembre 1974
, Roumanie, Suisse, Syrie, Turquie, Tunisie et Yougoslavie.
D'autres pays — dont l'Autriche, la Belgique, la Bulgarie, la République Centrafricaine, les États-Unis, la Grande-Bretagne, l'Iran, la Lybie, la ...
Journal n°5691
du 21 octobre 1966
CENT NEUVIÈME ANNÉE — N° 5.691
Le Numéro : 0,55 F VENDREDI 21 OCTOBRE 1966
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTSt UN AN
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ t 20.00 F
Annexe de la st...
Le Numéro : 0,55 F VENDREDI 21 OCTOBRE 1966
JOURNAL DE MONACO
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JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTSt UN AN
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ t 20.00 F
Annexe de la st...
Journal n°5646
du 10 décembre 1965
Suède, de Syrie, de l'Uruguay, du Vénézuela, ainsi que les Chargés d'Affaires des Missions Diplomatiques dont les Chefs de poste étaient absents de Paris, tels ceux de l'U.R.S.S. et des U.S.A.
M. Couve ...
Journal n°5402
du 17 avril 1961
la Suisse : Hans MORE, Léon EGGER. Pour la Syrie
Pour la République Tchécoslovaque : D. JAN CECI! Pour la Tunisie : Salah Eddine EL Goum. Pour la République de Turquie :
Pour l'Union Sud ...
Journal n°5387
du 2 janvier 1961
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
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CENT QUATRIÈME ANNÉE — No 5.387
Le Numéro : LUNDI 2 JANVIER 1961
JOURNAL DE MONACO
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Bulletin Officiel de la Principauté
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reJ M de Leannde
CENT QUATRIÈME ANNÉE — No 5.387
Le Numéro : LUNDI 2 JANVIER 1961
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la...
Journal n°5332
du 14 décembre 1959
République de Saint-Marin, de la République du Soudan, de la Suède, de la Confédération Suisse, de la Syrie, de la Tchécoslovaquie, de la Thaïlande, do la Tunisie, de la Turquie, de la République Soviétique ...
Journal n°5029
du 22 février 1954
accordant la naturalisation monégasee.
RAINIER III,
PAR LA °RACE DE DIEU
PRINCE SOUVÉ,',RAIN DE MONACO
Vu la requête qui NouS a été présentée par le Sieur Jahlan Edmond, né à Damas (Syrie), le 25 mai ...
Journal n°5007
du 21 septembre 1953
QUATRE-VINGT-SRIZIÉMI; ANNÉE. — N. 5.007 Le Numéro 30 fr. LUNDI 21 SEPTEMBRE 1953
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE LUNDI
ABONNEMENTS :
MONACO — FRANCE ET COLONIES 1000 francs
ETRANCER (frais de poste...
JOURNAL DE MONACO
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JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE LUNDI
ABONNEMENTS :
MONACO — FRANCE ET COLONIES 1000 francs
ETRANCER (frais de poste...
Journal n°4939
du 2 juin 1952
QUATRE-VINGT•QUINZIÉME ANNÉE. — 14° 499
Le Numéro 30 Ir, LUNDI 2 JUIN 1952
JOURNAL DE MONACO
r Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE LUNDI
ABONNEMENTS :
MONACO — FRANCE ET COLONIES 1000 Irma
ÉTRANGER (haie de poste...
Le Numéro 30 Ir, LUNDI 2 JUIN 1952
JOURNAL DE MONACO
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ABONNEMENTS :
MONACO — FRANCE ET COLONIES 1000 Irma
ÉTRANGER (haie de poste...
Journal n°4910
du 12 novembre 1951
Luxembétirg, le Maroc, la Nor-. vège, la Nouvelle.Zélande, le Pakistan, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la Suède, la Suisse, la Syrie, la Tchécoslovaquie, la Tunisie, l'Union Sud-Africaine, la Cité du ...
Journal n°4887
du 4 juin 1951
délégué de la Syrie a, devant le micro de Radio Monte-Carlo qui se trouvait présent, rends un tribut de gratitude et d'admiration à la Principauté qui, forte d'un leng et glorieux passé, donne un exemple ...
Journal n°4879
du 9 avril 1951
-Unis d'Amérique, Autriche, Belgique, Ceylan, Danemark, Égypte, Espagne républicaine, France, Grande-Bretagne, Indes, Irlande, Israel, Italle„, Luxembourg, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Perse, Suède, Syrie ...
Journal n°4855
du 23 octobre 1950
Nadia Lungu. Suède : M. Emit Sandstreim, Mme Ellen Tiselius, M. Ilenrik neer, Mme Skantzo, — Suisse : .Dr. G.A. Bohny, M. G. Luy,
M. J. Inelehen. Syrie: Dr. Sand Dey Kabbara.
TchéccvloYaquie ,Dr. Jef ...
Journal n°4853
du 9 octobre 1950
Roumaine, du /Royaume-Uni de Grande-I3retagne et d'Irlande dui Nord, du Saint-Siée, du Salvador, de la Suède, de la Suisse, de la Syrie, de la Tchécoslovaquie, de la Turquie, de la République Socialiste ...
Journal n°4799
du 26 septembre 1949
:
Signé HAFIZ. WAMBA
Syrie
Signé : N. ARMANAZI.
Turquie
Signé : YUCEL.
République sovietique socialiste d'Ukraine : Signé :
Union sud-africaine :
Signé : G. HEATON NICIFOLLS.
Union des ...
Journal n°4779
du 9 mai 1949
, au Liban et en Syrie, dans les lieux désignés sur un état annexés >aux présents Statuts, comprenant ;
-- la clientèle et l'achalandage, attachés audit fonds ; — le matériel et les installations ...
Journal n°4744
du 13 septembre 1948
Syrie, de la Tchécoslovaquie, de la Turquie, de l'Union de l'Afritine du .Sud et Territeireedu SüdOuest Africain sous .mandat, de' l'Union des Républiques bocialistes Soviétiques, de la Républiqtte ...
Journal n°4562
du 22 mars 1945
'un jugement du 16 janvier 1945 qui avait condamné
Y. né 7 septembre 1890 à Alep (Syrie) décorateur,'
domicilié à-Monte-Carlo, à deux ans de prison et 10..000-francs' d'amende pour abus de confiance et avait ...
Journal n°4555
du 1 février 1945
d'amende par défaut pour menaces verbales de mort et détention irrégulière d'armes. Confiscation des armes et munitions saisies ;
Y. A., né le 7_septembre 1890 à Alep (Syrie), décorateur, demeurant ...
Journal n°4378
du 18 septembre 1941
; Mr Zimclin j .000 frs ; trois Légionnaires retour de. Syrie 200 frs ;
B. M. (ion' don) 5.000 frs.
PARTIg OFFICIELLE,,,
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Nous, Ministre d'Eiat de, la 'Principauté,
Vu l ...
Journal n°4369
du 17 juillet 1941
notre drapeau, ceux de 1914-1918, ceux dé 1939-1940, ceux de Syrie enfin. Vous avez écouté son appel. Je vous en remercie et je vous sais tout particulièrement gré d'être venus au, Consulat Général m ...