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Journal n°8330
du 19 mai 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-301 du 9 mai 2017 relatif aux principes de bonnes pratiques de distribution en gros de médicaments vétérinaires.
Principes de bonnes pratiques de distribution en gros de médicaments vétérinaires Annexe Réglementation 112 JO 8.330_Annexe Médicaments Vétérinaires.pdf 0 0 ... à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de ... à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-467 du 31 juillet 2023 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux.
JO 8.654_Tableau des Revenus AM 2023-467.pdf ... 13 décembre 2021 relatif aux conditions d’attribution des logements domaniaux ;
Vu la délibération n° 2013-72 du 17 juin 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Vu la ... décembre 2021 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux ;
Vu la délibération n° 2013-72 du 17 juin 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Vu la délibération du ... Arrêté Ministériel n° 2023-467 du 31 juillet 2023 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux. ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-189 du 30 mars 2023 réglementant l'accès aux débits de boissons et aux établissements de restauration et de loisirs situés sur la Darse Sud, les nuits des 5 et 6 mai 2023 et des 25, 26, 27 et 28 mai 2023.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.264 du 23 décembre 2002 relative aux activités privées de protection des personnes et des biens ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.264 du 23 décembre 2002 relative aux activités privées de protection des personnes et des biens ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 ... Arrêté Ministériel n° 2023-189 du 30 mars 2023 réglementant l'accès aux débits de boissons et aux établissements de restauration et de loisirs situés sur la Darse Sud, les nuits des 5 et 6 mai 2023 ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-314 du 4 avril 2019 réglementant l'accès aux débits de boissons et aux établissements de restauration et de loisirs situés sur la Darse Sud les nuits des 10 et 11 mai 2019, et les nuits des 23, 24, 25 et 26 mai 2019.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.264 du 23 décembre 2002 relative aux activités privées de protection des personnes et des biens ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.264 du 23 décembre 2002 relative aux activités privées de protection des personnes et des biens ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 ... Arrêté Ministériel n° 2019-314 du 4 avril 2019 réglementant l'accès aux débits de boissons et aux établissements de restauration et de loisirs situés sur la Darse Sud les nuits des 10 et 11 mai 2019 ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-219 du 22 mars 2018 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
œuvre le 05/07/2012),
- Gestion des accès aux locaux sécurisés de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 31/10/2014),
- Contrôle d'accès aux locaux informatiques et ... œuvre le 05/07/2012),
- Gestion des accès aux locaux sécurisés de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 31/10/2014),
- Contrôle d'accès aux locaux informatiques et ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑174 du 4 avril 2024 réglementant l'accès aux débits de boissons et aux établissements de restauration et de loisirs situés sur la Darse Sud, les nuits des 26 et 27 avril 2024 et des 10, 11, 23, 24, 25 et 26 mai 2024.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.264 du 23 décembre 2002 relative aux activités privées de protection des personnes et des biens ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.264 du 23 décembre 2002 relative aux activités privées de protection des personnes et des biens ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑174 du 4 avril 2024 réglementant l'accès aux débits de boissons et aux établissements de restauration et de loisirs situés sur la Darse Sud, les nuits des 26 et 27 avril ...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-207 du 19 avril 2022 réglementant l'accès aux débits de boissons et aux établissements de restauration et de loisirs situés sur la Darse Sud, les nuits des 29 et 30 avril 2022 et des 13, 14, 26, 27, 28 et 29 mai 2022.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.264 du 23 décembre 2002 relative aux activités privées de protection des personnes et des biens ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.264 du 23 décembre 2002 relative aux activités privées de protection des personnes et des biens ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 ... Arrêté Ministériel n° 2022-207 du 19 avril 2022 réglementant l'accès aux débits de boissons et aux établissements de restauration et de loisirs situés sur la Darse Sud, les nuits des 29 et 30 avril ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-181 du 24 mars 2017 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
(traitement mis en œuvre le 05/07/2012),
- Gestion des accès aux locaux sécurisés de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 31/10/2014).
Compagnie des Sapeurs Pompiers
Gestion ... (traitement mis en œuvre le 05/07/2012),
- Gestion des accès aux locaux sécurisés de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 31/10/2014).
Compagnie des Sapeurs Pompiers
Gestion ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-378 du 14 mai 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Section au sein de la Direction de la Sûreté Publique.
concours en vue du recrutement d'un Chef de Section au sein de la Direction de la Sûreté Publique (catégorie A - indices majorés extrêmes 456/583).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire ... en vue du recrutement d'un Chef de Section au sein de la Direction de la Sûreté Publique (catégorie A - indices majorés extrêmes 456/583).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... Arrêté Ministériel n° 2021-378 du 14 mai 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Section au sein de la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-219 du 17 mars 2016 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
le 28/03/2001, modifié le 22/06/2012),
- Gestion du réseau de télécommunications radio (traitement mis en œuvre le 05/07/2012),
- Gestion des accès aux locaux sécurisés de la Direction de la Sûreté ... le 28/03/2001, modifié le 22/06/2012),
- Gestion du réseau de télécommunications radio (traitement mis en œuvre le 05/07/2012),
- Gestion des accès aux locaux sécurisés de la Direction de la Sûreté ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-333 du 3 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un attaché à la Direction de la Sûreté Publique
du recrutement d'un attaché à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes : 285/375).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions suivantes ... concours en vue du recrutement d'un attaché à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes : 285/375).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... Arrêté Ministériel n° 2002-333 du 3 juin 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un attaché à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-725 du 11 novembre 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
concours en vue du recrutement d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes 289/379).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ... concours en vue du recrutement d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes 289/379).
Art. 2\.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ... Arrêté Ministériel n° 2021-725 du 11 novembre 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-51 du 15 janvier 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un attaché à la Direction de la Sûreté Publique
du recrutement d'un attaché à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes 285/375).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions suivantes ... concours en vue du recrutement d'un attaché à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes 285/375).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ... Arrêté Ministériel n° 2002-51 du 15 janvier 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un attaché à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-192 du 30 mars 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Section à la Direction de la Sûreté Publique.
concours en vue du recrutement d’un Chef de Section à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie A - indices majorés extrêmes 456/583).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... en vue du recrutement d'un Chef de Section à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie A - indices majorés extrêmes 456/583).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ... Arrêté Ministériel n° 2023-192 du 30 mars 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Section à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-218 du 8 mars 2019 relatif aux critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires.
Annexe I Critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires - Annexe II Études visées au deuxième alinéa de l’article 3 Annexe Réglementation 107 JO 8.429_ANNEXE_AM 2019-218.pdf 0 ... .
La Direction de l'Action Sanitaire vérifie le respect des règles et des critères énoncés dans le présent arrêté conformément aux dispositions de la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007, susvisée, et de l ... .
La Direction de l'Action Sanitaire vérifie le respect des règles et des critères énoncés dans le présent arrêté conformément aux dispositions de la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007, susvisée, et de l ... Arrêté Ministériel n° 2019-218 du 8 mars 2019 relatif aux critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires. ...