Rechercher un journal, un article
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
HEIZAR LOGISTIC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 9 octobre 2017, enregistré à Monaco le 13 octobre 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 9 octobre 2017, enregistré à Monaco le 13 octobre 2017 ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
AIRMONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 août 2022, enregistré à Monaco le 30 août 2022, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 24 août 2022, enregistré à Monaco le 30 août 2022, Folio Bd ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.234 du 18 avril 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 825 du 30 novembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé du Jardin Exotique.
, défini par l’article 12 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement d’urbanisme constitué :
- des dispositions générales RU ... , défini par l’article 12 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement d’urbanisme constitué :
- des dispositions générales RU ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ORIGINAL & STANDARD EQUIPMENT MANUFACTURER INTERNATIONAL,
en abrégé OSEM INTERNATIONAL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 août 2011, enregistré à Monaco le 17 août 2011, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 août 2011, enregistré à Monaco le 17 août 2011, folio Bd ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.486 du 11 octobre 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 825 du 30 novembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’urbanisme, de construction et de voirie du quartier ordonnancé du Jardin Exotique
ordonnancé du Jardin Exotique, défini par l’article 12 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement d’urbanisme constitué :
- des ... ordonnancé du Jardin Exotique, défini par l’article 12 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement d’urbanisme constitué :
- des ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
INGETEC
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 12 novembre 2012, enregistré à Monaco le 27 novembre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 12 novembre 2012, enregistré à Monaco le 27 novembre 2012 ...
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
CIMOLAI MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 29 septembre 2021, enregistré à Monaco le 5 octobre 2021 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 29 septembre 2021, enregistré à Monaco le 5 octobre 2021 ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-180 du 4 avril 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ... 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.262 du 7 décembre 2023 maintenant l'activité d'un Praticien Hospitalier à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse).
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. DESI
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 juin 2014, enregistré à Monaco le 17 juin 2014, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 juin 2014, enregistré à Monaco le 17 juin 2014, Folio Bd ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
NUTRI SCIENCE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 septembre 2013, enregistré à Monaco le 25 septembre 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 septembre 2013, enregistré à Monaco le 25 septembre 2013 ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
ViteaLab SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 1er février 2017, enregistré à Monaco le 15 février 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 1er février 2017, enregistré à Monaco le 15 février 2017 ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
KLAOUD - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 24 mars 2022, enregistré à Monaco le 14 avril 2022, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 24 mars 2022, enregistré à Monaco le 14 avril 2022, Folio Bd ...
Journal n°8548
du 23 juillet 2021
A THEORY OF TASTE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 avril 2021, enregistré à Monaco le 27 avril 2021, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 avril 2021, enregistré à Monaco le 27 avril 2021, Folio ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
CREA MONTE-CARLO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 octobre 2022, enregistré à Monaco le 11 octobre 2022 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 octobre 2022, enregistré à Monaco le 11 octobre 2022 ...