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Journal n°8567
du 3 décembre 2021
Décision Souveraine en date du 24 novembre 2021 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la société « Graphic Service ».
Par Décision Souveraine en date du 24 novembre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la société « Graphic Service ».
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
Décision Souveraine en date du 24 novembre 2021 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Lexus Europe ».
Par Décision Souveraine en date du 24 novembre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Lexus Europe ».
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Décision Souveraine en date du 17 décembre 2021 nommant le Président de la Commission Supérieure des Comptes.
Par Décision Souveraine en date du 17 décembre 2021, M. Christian Descheemaeker est nommé Président de la Commission Supérieure des Comptes, à compter du 1er janvier 2022.
Journal n°8571
du 31 décembre 2021
Décision Souveraine en date du 22 décembre 2021 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 22 décembre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, les membres du Conseil d’Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco :MM. Albert Croesi, Vice-Président délégué, Tho...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Décision Souveraine du 15 octobre 2021 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « Boucherie Parisienne ».
Par Décision Souveraine en date du 15 octobre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « Boucherie Parisienne ».
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Décision Souveraine du 15 octobre 2021 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « FOURNITURES AUTO MARINE INDUSTRIE (F.A.M.I.) ».
Par Décision Souveraine en date du 15 octobre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « FOURNITURES AUTO MARINE INDUSTRIE (F.A.M.I.) ».
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Décision Souveraine du 15 octobre 2021 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « L'entreprise Monégasque de Couverture ».
Par Décision Souveraine en date du 15 octobre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « L'entreprise Monégasque de Couverture ».
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Décision Souveraine du 15 octobre 2021 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Marco Traverso & Histoires d'Ours ».
Par Décision Souveraine en date du 15 octobre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « MARCO TRAVERSO & HISTOIRES D'OURS ».
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Décision Souveraine du 15 octobre 2021 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société « J.B. Pastor & Fils ».
Par Décision Souveraine en date du 15 octobre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société « J.B. Pastor & Fils ».
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Décision Souveraine du 15 octobre 2021 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société « OPTIMAT SAM ».
Par Décision Souveraine en date du 15 octobre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société « OPTIMAT SAM ».
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
Décision Souveraine en date du 27 août 2021 portant nomination des membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) ».
Par Décision Souveraine en date du 27 août 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, les membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) » :- &nbs...
Journal n°7560
du 16 août 2002
DECISION SOUVERAINE
Par décision Souveraine en date du 22 juillet 2002, les dispositions du premier alinéa de l'article 2 et des articles 3 et 5 de Notre décision du 15 novembre 1971, sont ainsi modifiées :Art. 2 - alinéa premier : Ce prix dont le montant est fixé à 8.000 € sera remis par Nous ou Notre représentant....
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ».
Par Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ».
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Décision Souveraine en date du 25 septembre 2019 nommant respectivement le Président et le Vice‑président de la Commission Supérieure des Comptes.
Par Décision Souveraine en date du 25 septembre 2019, MM. Jean-Pierre Gastinel et Christian Descheemaeker ont été nommés, respectivement Président et Vice-président de la Commission Supérieure des Comptes, à compter du 28 novembre 2019.
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Décision Souveraine en date du 11 décembre 2019 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 11 décembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2019, membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco les personnes suivantes :- S.Exc. Mgr l'Archevêque,- Mme&nb...