Rechercher un journal, un article
Journal n°7908
du 17 avril 2009
Avis relatif aux résultats du recensement général de la population
M. le Maire fait connaître que le recensement général de la population de la Principauté qui a eu lieu du 9 juin au 31 juillet 2008 et dont le dépouillement et le traitement des données statistiques ... M. le Maire fait connaître que le recensement général de la population de la Principauté qui a eu lieu du 9 juin au 31 juillet 2008 et dont le dépouillement et le traitement des données statistiques ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
Bureau provisoire du « Syndicat des Employés et Ouvriers du Commerce de Monaco (SEOCM) ».
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l'article 4 dernier alinéa de l'Ordonnance Souveraine n° 2.942 du 4 décembre 1944 portant ...
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l'article 4 dernier alinéa de l'Ordonnance Souveraine n° 2.942 du 4 décembre 1944 portant ... Bureau provisoire du « Syndicat des Employés et Ouvriers du Commerce de Monaco (SEOCM) ». ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Avis de recrutement n° 2011-133 d’un Chef de Section, chargé d’études de planification urbaine à la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section, chargé d’études de planification urbaine à la ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section, chargé d’études de planification urbaine à la ...
Journal n°8135
du 23 août 2013
Délibération n° 2013-106 du 16 juillet 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des missions du secrétariat juridique des conseils d’administration et des Assemblées générales de MT et MTI » présenté par Monaco Télécom SAM
modalités d’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au ... modalités d’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
Erratum à l'avis de recrutement n° 2022-26 publié au Journal de Monaco du 4 février 2022.
.
.................................................................................................
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de cinq Sauveteurs saisonniers au poste de secours de la plage du ... .
.................................................................................................
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de cinq Sauveteurs saisonniers au poste de secours de la plage du ... Erratum à l'avis de recrutement n° 2022-26 publié au Journal de Monaco du 4 février 2022. ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Délibération n° 2015-42 du 15 avril 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Tenue du répertoire des traitements » présenté par son Président
’accomplissement des démarches légales, la CCIN souhaite permettre le pré-dépôt de ces formalités en permettant aux responsables de traitement de remplir et d’envoyer leurs formulaires par le biais du site Internet de ... ’accomplissement des démarches légales, la CCIN souhaite permettre le pré-dépôt de ces formalités en permettant aux responsables de traitement de remplir et d’envoyer leurs formulaires par le biais du site Internet de ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Avis de recrutement n° 2011-132 d’un Opérateur au Service des Titres de Circulation.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Opérateur au Service des Titres de Circulation pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Opérateur au Service des Titres de Circulation pour une durée ...
Journal n°7633
du 9 janvier 2004
Occupation de la voie publique à l'occasion du 4ème Grand Prix de
Monaco Historique et du 62ème Grand Prix Automobile de Monaco
jeudi 20 au dimanche 23 mai 2004, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des limites du circuit, ont été fixés comme suit par délibération du Conseil Communal réuni en séance publique le 8 ... jeudi 20 au dimanche 23 mai 2004, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des limites du circuit, ont été fixés comme suit par délibération du Conseil Communal réuni en séance publique le 8 ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Bureau provisoire du « Syndicat des Agents à Votre Écoute ».
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l'article 4 dernier alinéa de l'Ordonnance Souveraine n° 2.942 du 4 décembre 1944 portant ...
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l'article 4 dernier alinéa de l'Ordonnance Souveraine n° 2.942 du 4 décembre 1944 portant ... Bureau provisoire du « Syndicat des Agents à Votre Écoute ». ...
Journal n°7669
du 17 septembre 2004
Communiqué relatif aux Travaux pour le premier semestre 2004.
nouvelle session pour examiner le projet de loi modificatif de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1 ... nouvelle session pour examiner le projet de loi modificatif de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1 ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
Communiqué n° 2004-13 du 8 novembre 2004 de la Direction du Travail et des Affaires
Sociales relatif au mercredi 8 décembre 2004
(jour de l'Immaculée Conception) jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le mercredi 8 décembre 2004 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quelque soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le mercredi 8 décembre 2004 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quelque soit leur mode de ...
Journal n°8391
du 20 juillet 2018
Bureau provisoire de la « Chambre Syndicale des Blockchains ».
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l'article 4 dernier alinéa de l'Ordonnance Souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944 portant ...
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l'article 4 dernier alinéa de l'Ordonnance Souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944 portant ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
Anniversaire de la Libération de Monaco
A l'occasion du 65ème anniversaire de la Libération de la Principauté, le Maire fait connaître qu'une cérémonie du Souvenir se déroulera devant le Monument aux Morts au Cimetière.
Pour donner à ... A l'occasion du 65ème anniversaire de la Libération de la Principauté, le Maire fait connaître qu'une cérémonie du Souvenir se déroulera devant le Monument aux Morts au Cimetière.
Pour donner à ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
Avis de recrutement n° 2011-19 d’un Agent Technique à l’Auditorium Rainier III.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Agent Technique à l’Auditorium Rainier III, dépendant de la ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Agent Technique à l’Auditorium Rainier III, dépendant de la ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
Communiqué - Bureau provisoire de la Fédération des Syndicats de Salariés de Monaco
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions du Chapitre III de l’ordonnance-loi n° 399 du 6 octobre 1944, et de l’article 4 de l’ordonnance n° 2 ... La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions du Chapitre III de l’ordonnance-loi n° 399 du 6 octobre 1944, et de l’article 4 de l’ordonnance n° 2 ...