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Journal n°8353 du 27 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3811 du 19 octobre 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la 18ème édition de la No Finish Line.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circul...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3745 du 17 octobre 2017 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 90-5 du 13 mars 1990 portant nomination et titularisat...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3519 du 17 octobre 2017 portant nomination d'un Rédacteur dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2000-13 du 18 janvier 2000 portant nomination et titul...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3856 du 23 octobre 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 1er...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
Modification de l'heure légale - Année 2017.
Selon les dispositions de l'arrêté ministériel n° 2017-142 du 8 mars 2017, l'heure légale qui avait été avancée d'une heure le dimanche 26 mars 2017, à deux heures, sera retardée d'une heure le dimanche 29 octobre 2017, à trois heures du matin.
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
ANNÉE JUDICIAIRE 2017-2018 RENTRÉE DES TRIBUNAUX Audience solennelle du 2 octobre 2017
Discours de Rentréeprononcé parMadame Françoise DornierPremier Juge au Tribunal de Première Instance« Spécificité du rapport de la Principauté de Monaco à la protection de l'environnement »ALLOCUTIONS DEMadame Brigitte Grinda-GambariniPremier Président de la Cour d'appelMonsieur Jacques...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
Avis de recrutement n° 2017-195 d'un Analyste à la Direction Informatique.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Analyste à la Direction Informatique pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
Avis de recrutement n° 2017-194 d'un Comptable à la Direction du Budget et du Trésor.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Comptable à la Division Budget de la Direction du Budget et du Trésor, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire affér...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATIOND'un deux pièces sis 5, ruelle Saint-Jean, 2ème étage, d'une superficie de 51,81 m² et 4,40 m² de balcon.Loyer mensuel : 1.650 € + 50 € de charges.Personne à contacter pour les visites : AGENCE DES ÉTRANGERS - Mme Audrey Pesenti - 6, avenue de la Madone - 98000 MONACO.Téléph...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
Circulaire n° 2017-10 du 18 octobre 2017 relative au Lundi 20 novembre 2017 (report du dimanche 19 novembre 2017, jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain) jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le lundi 20 novembre 2017 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de rémunération.Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction du Travai...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 30 novembre 2017, dans le cadre de l'Exposition Philatélique Internationale « MonacoPhil 2017 », à la mise en vente de timbres de la première partie du programme philatélique 2018 :* 0,42 € - Timbre Préoblitéré* 0,85 € - Émission...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 10 avril 2016, M. Heinz Baus, ayant demeuré 2, rue Honoré Labande à Monaco, décédé le 10 mai 2016, a consenti des legs.Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre d...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
Circulaire n° 2017-9 du 18 octobre 2017 relative à la liste des jours chômés et payés pour l'année 2018.
Le jour de l'An          Lundi 1er janvier 2018Le jour de la Sainte Dévote            Samedi 27 janvier 2018Le Lundi de Pâques            Lundi 2 a...

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Version 2018.11.07.14