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Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3363 du 20 septembre 2018 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2018-2492 du 19 juin 2018 portant nomination et titularisation d'un A...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3901 du 25 septembre 2018 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2018-1400 du 9 avril 2018 portant nomination et titularisation d'un O...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3929 du 27 septembre 2018 abrogeant l'arrêté municipal n° 2018-3097 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.L'arrêté municipal n° 2018-3097 du 19 juillet 2018 plaçant une fonctionnaire en position de disponi...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3894 du 25 septembre 2018 abrogeant l'arrêté municipal n° 2018-3098 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.L'arrêté municipal n° 2018-3098 du 19 juillet 2018 plaçant une fonctionnaire en position de disponi...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3877 du 20 septembre 2018 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service de l'État Civil - Nationalité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.La signature des photocopies certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance et des fiches individuelles et famili...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Subvention relative à la réalisation de l'audit énergétique conforme au titre VI (article 96) de l'arrêté ministériel n° 2018-613 du 26 juin 2018 relatif aux caractéristiques thermiques des nouveaux bâtiments, des réhabilitations de bâtiments existants et des extensions.
Le Gouvernement Princier a décidé la mise en œuvre d'une politique de subvention destinée aux propriétaires, mandataires d'indivision et syndics d'immeubles dûment mandatés afin de les inciter à réaliser dans les meilleurs délais, l'audit énergétique de leurs bâtiments.La consommation d'énergie d...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Avis de recrutement n° 2018-179 d'un Contrôleur de l'Hygiène et de la Sécurité du Travail à la Direction du Travail.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Contrôleur de l'Hygiène et de la Sécurité du Travail à l'Inspection du Travail relevant de la Direction du Travail, pour une durée déterminée, la période d'essai é...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Avis de recrutement n° 2018-180 d'un Agent de Maîtrise au Service des Parkings Publics.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Agent de Maîtrise au Service des Parkings Publics, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
État des mesures de suspension du permis de conduire, d'interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté ou de solliciter un permis de conduire prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière.
M. D. A. : Quinze mois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtriseM. J. B. : Trois mois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtriseM. B. B. : Dix-huit mois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtriseM....
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier dans le Service de Gynécologie-Obstétrique.
Il est donné avis qu'un poste de praticien hospitalier est vacant dans le Service de Gynécologie-Obstétrique du Centre Hospitalier Princesse Grace.Les candidat(e)s devront être docteur en médecine et titulaire d'un diplôme de spécialité dans la discipline concernée.Les intéressé(e)s devront adres...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Bourses d'études - Année Universitaire 2018/2019.
Faisant suite à la publication de l'arrêté ministériel n° 2018‑631 du 2 juillet 2018 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études, la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l'enseignement...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Circulaire n° 2018-11 du 24 septembre 2018 relative au jeudi 1er novembre 2018 (jour de la Toussaint), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le jeudi 1er novembre 2018 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de rémunération.Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction du Trava...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Circulaire n° 2018-12 du 24 septembre 2018 relative à la liste des jours chômés et payés pour l'année 2019.
- le Jour de l'An : Mardi 1er janvier 2019- le jour de la Sainte Dévote : Dimanche 27 janvier 2019- le Lundi de Pâques : Lundi 22 avril 2019- le jour de la Fête du Travail : Mercredi 1er mai 2019- le jour de l'Ascension : Jeudi 30 mai 2019- le Lundi de Pentecôte : L...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles diversÉglise Saint-CharlesLe 11 octobre, de 10 h à 19 h,Kermesse organisée par la Société de Saint-Vincent de Paul au bénéfice des personnes démunies et dans le besoin.Opéra de Monte-Carlo - Salle GarnierLes 5 et 6 octobre,Monte-Carlo Piano Masters organisés par World...