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Ordonnance Souveraine n° 6.780 du 30 janvier 2018 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Turin (Italie).

  • N° journal 8368
  • Date de publication 09/02/2018
  • Qualité 100%
  • N° de page

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.349 du 7 avril 2017 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Italie ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Licia Mattioli est nommée Consul honoraire de Notre Principauté à Turin (Italie).
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente janvier deux mille dix-huit.

ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.

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Version 2017.10.16.10.1