Arrêté Municipal n° 2013-3009 du 6 novembre 2013 portant nomination d’un Concierge dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0297 du 23 janvier 2009 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier d’entretien dans les Services Communaux (Service des Sports et des Etablissements Sportifs) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur Julien DEVISSI est nommé dans l’emploi de Concierge au Secrétariat Général, à compter du 1er décembre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 6 novembre 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 6 novembre 2013.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0297 du 23 janvier 2009 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier d’entretien dans les Services Communaux (Service des Sports et des Etablissements Sportifs) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur Julien DEVISSI est nommé dans l’emploi de Concierge au Secrétariat Général, à compter du 1er décembre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 6 novembre 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 6 novembre 2013.
Le Maire,
G. MARSAN.