RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 29 mai 2013 de l’association dénommée «Monaco Melges 20 Fleet Association».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, «Yacht Club de Monaco», 16, quai Antoine 1er, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet de :
- Promouvoir des compétitions dans la catégorie Melges 20 à laquelle appartiennent les bateaux des Membres de l’Association ;
- Promouvoir la catégorie Melges 20 et organiser des courses, circuits ou régates conformément aux statuts de l’association Melges 20 Class Association ;
- Promouvoir et faciliter la communication avec et entre les Membres de l’Association ;
- Promouvoir les évènements dans les médias et au sein de la communauté du yachting ;
- En outre, et généralement, faire toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l’objet ci-dessus, pourvu que ces opérations ne modifient en rien le caractère civil de l’Association, y inclus l’acquisition et la détention de bateaux de quelque type que ce soit.
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, «Yacht Club de Monaco», 16, quai Antoine 1er, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet de :
- Promouvoir des compétitions dans la catégorie Melges 20 à laquelle appartiennent les bateaux des Membres de l’Association ;
- Promouvoir la catégorie Melges 20 et organiser des courses, circuits ou régates conformément aux statuts de l’association Melges 20 Class Association ;
- Promouvoir et faciliter la communication avec et entre les Membres de l’Association ;
- Promouvoir les évènements dans les médias et au sein de la communauté du yachting ;
- En outre, et généralement, faire toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l’objet ci-dessus, pourvu que ces opérations ne modifient en rien le caractère civil de l’Association, y inclus l’acquisition et la détention de bateaux de quelque type que ce soit.